ACCES AU GEOPORTAIL DE L’URBANISME
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PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVE LE 16 MARS 2017
1- Rapport de Présentation comprenant l’évaluation environnementale et son résumé non-technique
rapport de présentation partie 1
rapport de présentation partie 2
rapport de présentation partie 3
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (modifié – voir modification n°1 du PLU)
4 – Règlement (modifié – voir modification n°1 du PLU)
5.a – Zonage – planche globale comprenant la liste des emplacements réservés (modifié – voir modification n°1 du PLU)
5.b – Zonage – zoom sur le centre (modifié – voir modification n°1 du PLU)
5.c – Synthèse du risque d’inondation (modifié – voir modification n°1 du PLU)
5-c Synthèse du risque inondation
6 – ANNEXES
6.1 – Annexes sanitaires (faisant l’objet de mises à jour – voir mises à jour du PLU ci-dessous)
6.1.a – Plan du réseau d’adduction d’eau potable (AEP)
6.1.b – Plan du réseau et du zonage d’assainissement
6.1.c – Plan du réseaux des eaux pluviales
6-1 c Réseau eaux pluviales
Notice technique
6.2 Servitudes d’Utilité Publiques
Liste des Servitudes d’Utilité Publiques (modifiée – voir modification n°1 du PLU)
Liste des servitudes d’utilité publique
Plan des Servitudes d’Utilité Publiques (modifié – voir modification n°1 du PLU)
6.3 Annexes à titre informatif (ayant été complétées – voir modification n°1 du PLU)
Plan des périmètres reportés à titre indicatif
plan des périmètres reportés à titre informatif
Liste et carte du patrimoine archéologique
liste et carte du patrimoine archeologique
Liste et arrêtés des Voies Bruyantes
liste et arrêtés voies bruyantes
Réglementation relative au débroussaillement
réglementation relative au débroussaillement
Porter à connaissance de l Etat sur le feu de forêt
Droit de préemption urbain
délibération droit de préemption urbain :
Taxe d’aménagement
délibération du 15 11 2011 taxe d’aménagement
Délibération Taxe d’aménagement majorée Pouvarel
reconduction taux de la Taxe d’aménagement
ZAC Saint Joseph
délibération de création de la ZAC
PIÈCES ADMINISTRATIVES
Délibération du Conseil municipal du Thor n°17-022 du 16 mars 2017 approuvant le projet de plan local d’urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil Municipal du THOR n°12-017 du 20 mars 2012 prescrivant la révision générale du Plan d’Occupation des Sols en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal
Délibération prescrivant le PLU 20032012
Délibération du Conseil Municipal du THOR n°15-065 du 7 juillet 2015 prenant acte du débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Délibération débat PADD 07072015
Délibération du Conseil Municipal du THOR n°16-074 du 5 juillet 2016 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de Plan Local d’Urbanisme du THOR.
Délibération du 5 juillet 2016 – bilan de la concertation et arrêt du PLU
CONCERTATION
Bilan de la concertation
20160617_Bilan_Concertation_annexes.pdf
MISES A JOUR DU PLU
arrêté n° dg 2019-041 du 21/03/2019 (mise a jour relative aux PÉRIMÈTRES des monuments historiques)
arrêté de mise à jour du PLU du 21-03-2019
arrêté n° dg 2021-012 du 23/02/2021 (mise a jour relative a la RÉVISION du zonage d’assainissement des eaux usées)
arrêté n° DG 2021-012 mise à jour du PLU – révision zonage EU
arrêté n° dg 2021-013 du 23/02/2021 (mise a jour relative au zonage d’assainissement des eaux pluviales)
arrêté n°DG 2021-013 mise à jour du PLU – zonage EP
Annexe 1 arrêté n° DG 2021-013