Rapports pour le conseil municipal du 7 Juillet 2015

Retrouvez ici les rapports pour le Conseil Municipal du 7 Juillet 2015

 Décisions du maire

 

Rapport 15-070 – Décisions du Maire

 

Débat sur les orientations générales du PADD

Rapport 15-071- PLU – Débat sur les orientations générales du PADD

 

Autorisation donnée au maire pour signer la demande de permis de construire pour extension et restructuration de la crèche

Rapport 15-072- Autorisation donnée au maire pour signer la demande de permis de construire pour extension et restructuration de la crèche

 

Demande de consultation dans le cadre de l’élaboration du PLU de Caumont sur Durance

Rapport 15-073- Demande de consultation dans le cadre de l’élaboration du PLU de Caumont sur Durance

 

Acquisition et installation de radars pédagogiques demande de subvention

Rapport 15-074 – Acquisition et installation de radars pédagogiques – demande de subvention

 

Demande de subvention au Conseil Regional

Rapport 15-075 – Acquisition AE 418 419 – Demande de subvention au Conseil Régional

 

Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques Isle sur la Sorgue Année 2014-2015

Rapport 15-076 – Répartition charges de fonctionnement écoles publiques Isle-sur-la-Sorgue – Année 2014-2015

 

Convention ASRE

Rapport 15-077 – Convention ASRE

 

Subvention de fonctionnement 4eme rapport

Rapport 15-078- subvention de fonctionnement – 4ème rapport

 

Subvention action 2015 secteur culture 3e

Rapport 15-079  -Subv action 2015 secteur  culture 3e