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Consultation des rapports
Conseil Municipal du 13 décembre 2011


Ordre du jour CM 13 décembre 2011
Rapport 11-105 - Mise à disposition du CCAS appartement domaine privé de la commune
Rapport 11-110 - Budget Primitif 2012 - Budget annexe assainissement non collectif
Rapport 11-111 - Budget Primitif 2012 - Budget annexe Assainissement collectif
Rapport 11-112 - Création postes animateurs non titulaires 2012
Rapport 11-113 - Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel communal
Rapport 11-114 - Aménagement centre ville - Acquisition d'un immeuble et plan financement
Rapport 11-115 - Budget Primitif 2012 - Budget annexe Lotissement Douceur des Sorgues
Rapport 11-116 - Soutien profession viticole contre libéralisation droits de plantation
Rapport 11-117 - Budget Primitif 2012 - Budget principal
Rapport 11-118 - Convention de servitudes avec ERDF
Rapport 11-119 - Actualisation des tarifs des services communaux
Rapport 11-120 - Rapport annuel 2010 prix et qualité service public déchets ménagers
Annexe rapport 11-120 - Rapport annuel 2010 déchets
Rapport 11-121 - Rapport annuel 2010 prix et qualité service public eau potable
Annexe rapport 11-121 - Rapport annuel 2010 eau
Rapport 11-122 - Désaffectation de l'immeuble Saint-Roch
Rapport 11-123 - Mise en place Espace Info Energie - Convention avec AERE
Rapport 11-124 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-125 - Avenant conventions déversement eaux usées des entreprises PMS et CSI
Rapport 11-126 - Services périscolaires - Modification du réglement intérieur
Rapport 11-127 - Contrat Enfance et Jeunesse 2011-2014 - Convention objectifs et financement
Rapport 11-128 - Modification n°2 lotissement communal La Douceur des Sorgues
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Conseil Municipal du 15 novembre 2011


Ordre du jour CM 15 novembre 2011
Rapport 11-097 - Budget annexe Les Chênes - Décision modificative n°1 et clôture
Rapport 11-098 - Budget annexe Assainissement non collectif - Décision modificative n°1
Rapport 11-099 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-100 - Budget Principal 2011 - Délibération modificative n°2
Rapport 11-101 - Centre communal d’action sociale - Subvention exceptionnelle exercice 2011
Rapport 11-102 - Attribution d'une indemnité de conseil au receveur
Rapport 11-103 - Institution du taux de la taxe d'aménagement communale
Rapport 11-104 - Quartier du Bourdis - Dénomination d'une nouvelle voie
Rapport 11-106 - Répartition intercommunale charges de fonctionnement écoles publiques Isle-sur-la-Sorgue
Rapport 11-107 - Débat d'orientations budgétaires 2012
Rapport 11-108 - Garantie emprunts OPH Avignon contractés auprès de la CDC
Question orale du groupe APLT
Réponse à la question orale du groupe APLT
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Conseil Municipal du 20 septembre 2011


Ordre du jour CM 20 septembre 2011
Rapport 11-080 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-081 - Subventions aux associations pour actions secteur Solidarités - 2e rapport
Rapport 11-082 - Subventions aux associations pour actions secteur Environnement - 1er rapport
Rapport 11-083 - Modification des attributions de compensation par la CC
Rapport 11-084 - Garantie emprunts OPH Avignon contractés auprès de la CDC
Rapport 11-085 - Diagnostic réseau assainissement collectif - Demande subvention agence eau RMC
Rapport 11-086 - Mise en œuvre préconisations audit énergétique ALSH Le Bourdis - Demande de subventions
Rapport 11-087 - Modification des tarifs des services communaux scolaires
Rapport 11-088 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement - Caumont
Rapport 11-089 - Participation charges de fonctionnement écoles publiques de Cavaillon - Année 2010-2011
Rapport 11-090 - Participation charges de fonctionnement écoles d'Avignon - Année 2010-2011
Rapport 11-091 - Convention avec CG 84 sur organisation déléguée services transport scolaire
Rapport 11-092 - Acquisition parcelles lieu dit Montagne de Thouzon
Rapport 11-093 - Création postes animateurs non titulaires 2011
Rapport 11-094 - Création postes vacataires pour Espace jeunesse année scolaire 2011-2012
Rapport 11-095 - Remise gracieuse majorations et intérêts de retard de paiement de taxes urbanisme
Rapport 11-096 - Etude aménagement pôle gare - Convention de financement avec RFF
Question orale groupe APLT
Réponse à la question orale APLT
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Conseil Municipal du 5 juillet 2011


Ordre du jour CM 5 juillet 2011
Rapport 11-055 - Subventions aux associations pour actions secteur Jeunesse - 1er rapport
Rapport 11-056 - Subventions aux associations pour actions secteur Environnement - 1er rapport
Rapport 11-057 - Saison Nomade 2011-2012 - Convention avec Scène nationale Théâtre de Cavaillon
Rapport 11-058 - Subventions aux associations pour actions secteur Citoyenneté - 1er rapport
Rapport 11-059 - Subventions aux associations pour actions secteur Solidarités - 1er rapport
Rapport 11-060 - Subventions aux associations pour actions secteur Solidarité internationale
Rapport 11-061 - Subventions aux associations pour actions secteur Sport - 1er rapport
Rapport 11-062 - Avis commune sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Rapport 11-063 - Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel communal
Rapport 11-064 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-065 - Adhésion à l'association EAU
Rapport 11-066 - Dénomination des voies zone d'activité Saint-Louis
Rapport 11-067 - Affectation résultat 2010 - Budget supplémentaire du budget principal 2011
Annexe rapport 11-067 - Budget Supplémentaire budget principal 2011
Rapport 11-068 - Vente à Mistral Habitat parcelle cadastrée AD 409 lieu dit Grange Vieille
Rapport 11-069 - Acquisition immeuble cadastré AC 177
Rapport 11-070 - Cession à la commune du chemin dit de la commune
Rapport 11-071 - Remise gracieuse majorations et intérêts de retard de paiement de taxes urbanisme
Rapport 11-072 - Affectation du résultat 2010 - Budget annexe Assainissement collectif 2011
Rapport 11-073 - Affectation du résultat 2010 - Budget annexe lotissement les Chênes 2011
Annexe rapport 11-073 - Budget Supplémentaire 2011 lotissement les Chênes
Rapport 11-074 - Affectation du résultat 2010 - Budget annexe lotissement la Douceur des Sorgues 2011
Annexe rapport 11-074 - Budget Supplémentaire 2011 lotissement la Douceur des Sorgues
Rapport 11-075 - Affectation du résultat 2010 - Budget annexe SPANC 2011
Annexe rapport 11-075 - Budget Supplémentaire 2011 SPANC
Rapport 11-076 - Service de l’assainissement - Rapport annuel 2010 du délégataire
Rapport 11-077 - Convention type mise à disposition locaux communaux
Rapport 11-078 - Convention type mise à disposition équipement sportif
Rapport 11-079 - Convention type mise à disposition du gymnase
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Conseil Municipal du 14 juin 2011


Ordre du jour CM 14 juin 2011
Rapport 11-035 - Restauration et sécurisation des statues de l'église et demande de subventions
Rapport 11-045 - Autorisation donnée au Maire pour trois déclarations préalables et un permis de construire
Rapport 11-047 - Garantie d’emprunts OPHLM Avignon pour construction 30 logements
Rapport 11-048 - Réhabilitation bâtiment du Bourdis - Demande de subvention à Région et ADEME
Rapport 11-049 - Aide de la commune à l’acquisition de broyeurs à végétaux
Rapport 11-050 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-051 - Balayage de l'aire d'accueil des gens du voyage - Convention SIAGV Commune du Thor
Rapport 11-052 - Modification du règlement du Compte Epargne Temps
Rapport 11-053 - Création postes animateurs non titulaires pour vacances été 2011
Rapport 11-054 - Subventions associations pour actions secteur loisirs et animations - 2ème rapport
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Conseil Municipal du 17 mai 2011


Ordre du jour CM 17 mai 2011
Rapport 11-025 - Attribution de subventions aux associations - 2e rapport
Rapport 11-036 - Subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur de la culture - 1er rapport
Rapport 11-037 - Budget Principal 2011 - Délibération modificative n°1
Rapport 11-038 - Cession à Commune de butte paysagée lot Clos du marquis
Rapport 11-039 - Cinéma en plein air - Convention avec La Strada
Rapport 11-040 - Marché du soir des producteurs - Convention avec Chambre d'agriculture
Rapport 11-041 - Services périscolaires - Adoption du réglement intérieur
Rapport 11-042 - Désignation délégués à la CLIS centre de tri et déchetterie d’Entraigues
Rapport 11-043 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-044 - Subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur loisirs et animation - 1er r
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Conseil Municipal du 19 avril 2011


Ordre du jour CM 19 avril 2011
Rapport 11-014 - Dénomination des voies lotissement les chênes
Rapport 11-023 - Attribution indemnité forfaitaire pour les élections
Rapport 11-024 - Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel communal
Rapport 11-026 - Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2010
Rapport 11-027 - Budget annexe Assainissement non collectif - Comptes administratif et de gestion 2010
Rapport 11-028 - Budget annexe Assainissement collectif - Comptes administratif et de gestion 2010
Rapport 11-029 - Budget annexe La Douceur des Sorgues - Comptes administratif et de gestion 2010
Rapport 11-030 - Budget Principal 2010 - Comptes administratif et de gestion 2010
Rapport 11-031 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-032 - Garantie d’emprunts OPHLM Avignon pour la construction de logements
Rapport 11-033 - Budget annexe Les Chênes - Comptes administratif et de gestion 2010
Rapport 11-034 - Réhabilitation du bâtiment du Bourdis - Demande de subvention à la CAF
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Conseil Municipal du 15 mars 2011


Ordre du jour CM 15 mars 2011
Rapport 11-013 - Haïti - Renforcement et valorisation production agricole
Rapport 11-015 - Majoration des volumes constructibles pour logements locatifs sociaux
Rapport 11-016 - Parc urbain des Estourans - Avenant contrat de plan 2009-2011 avec CG 84
Rapport 11-017 - ALSH - Conventions objectifs et financement CAF Vaucluse
Rapport 11-018 - Subventions aux coopératives scolaires
Rapport 11-019 - Les Grandes Paluds - Acquisition parcelle cadastrée A 10
Rapport 11-020 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-021 - Attribution de subventions aux associations
Rapport 11-022 - Construction cuisine centrale - Demandes de subventions
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Conseil Municipal du 15 février 2011


Ordre du jour CM 15 février 2011
Rapport 11-009 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-010 - Installation de chauffe eau solaires individuels - Subvention aux particuliers
Rapport 11-011 - Programme AGIR - Candidature de la commune
Rapport 11-012 - Demande de moratoire sur prospection gaz de schiste
Conseil Municipal du 25 janvier 2011


Rapport 11-001 - Aide à la restauration des façades en centre ville
Rapport 11-002 - Convention chèques-loisirs avec la CAF et la MSA
Rapport 11-004 - Motion soutien à commune Pernes-lès-Fontaines contre projet enfouissement amiante
Rapport 11-005 - Modification du POS
Annexe 1 au rapport 11-005 - Modification du POS
Annexe 2 au rapport 11-005 - Modification du POS
Rapport 11-006 - PLU Saint Saturnin-les-Avignon – Consultation commune du Thor
Rapport 11-007 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 11-008 - Désignation des représentants de la mairie dans divers organismes
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Conseil Municipal du 14 décembre 2010


Ordre du jour CM 14 décembre 2010
Rapport 10-122 - Budget Primitif 2011 - Budget principal
Annexe rapport 10-122 - Budget primitif 2011 - Budget Principal
Rapport 10-123 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe assainissement collectif
Annexe rapport 10-123 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe assainissement collectif
Rapport 10-124 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe assainissement non collectif
Annexe rapport 10-124 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe assainissement non collectif
Rapport 10-125 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe lotissement Douceur des Sorgues
Annexe rapport 10-125 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe lotissement Douceur des Sorgues
Rapport 10-126 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe lotissement Les Chênes
Annexe rapport 10-126 - Budget Primitif 2011 - Budget annexe lotissement Les Chênes
Rapport 10-127 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n°4
Rapport 10-128 - Démission d'une conseillère municipale
Rapport 10-129 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Rapport 10-130 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-131 - Modification tableau effectifs théoriques personnel communal
Rapport 10-132 - Lotissement la Douceur des Sorgues - Vente du lot n°3
Rapport 10-133 - Lotissement la Douceur des Sorgues - Vente terrain à propriétaire lot n°2
Rapport 10-134 - Actualisation des tarifs des services communaux
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Conseil Municipal du 16 novembre 2010


Ordre du jour CM 16 novembre 2010
Rapport 10-114 - Subvention aux associations dans domaine animation et loisirs - 2ème rapport
Rapport 10-115 - Rapport annuel 2009 prix et qualité service public eau potable
Rapport 10-116 - Rapport annuel 2009 prix et qualité service public déchets ménagers
Rapport 10-117 - Subvention associations thoroises domaine culture – 3ème rapport
Rapport 10-118 - Débat d'orientations budgétaires 2011
Rapport 10-119 - Parc urbain des Estourans - Adoption projet de réhabilitation et plan de financement – Avenan
Rapport 10-120 - Répartition intercommunale charges de fonctionnement écoles publiques Cavaillon
Rapport 10-121 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil Municipal du 19 octobre 2010


Ordre du jour CM 19 octobre 2010
Rapport 10-106 - Participation charges de fonctionnement écoles d'Avignon - Année 2009-2010
Rapport 10-107 - Répartition intercommunale charges de fonctionnement écoles publiques Isle-sur-la-Sorgue
Rapport 10-108 - Convention avec CG 84 organisation déléguée service transport scolaire - Avenant n°4
Rapport 10-109 - Modification des conditions d’attribution de l’Indemnité Spécifique de Service
Rapport 10-110 - Lotissement la Douceur des Sorgues - Modification prix de vente dernier lot
Rapport 10-111 - Projet cuisine centrale - Etude ECS - Demande de subvention Ademe
Rapport 10-112 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-113 - Substitution de la commune versement de dommages et intérêts à deux agents
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Conseil Municipal du 21 septembre 2010


Ordre du jour CM 21 septembre 2010
Rapport 10-081 - Espace Jeunesse - Club Jeunes City Biou - Tarifs vacances automne 2010 et année 2010-2011
Rapport 10-082 - ALSH école la Calade - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF Vaucluse
Rapport 10-083 - Location matériel municipal - Plafonnement du montant de la caution
Rapport 10-084 - Taxe d'habitation - Abattement à la base en faveur des personnes handicapées
Rapport 10-085 - Assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants
Rapport 10-086 - Audits énergetiques bâtiments communaux - Demande de subvention Région PACA et ADEME
Rapport 10-087 - Convention avec association Les jardins familiaux thorois pour mise à disposition d’un terrai
Rapport 10-088 - Signalisation d’information locale – Convention occupation du domaine public avec CCPSMV
Rapport 10-089 - Remise gracieuse majorations et intérêts de retard taxe d'urbanisme
Rapport 10-090 - Demande de subvention ADEME pour acquisition véhicule électrique
Rapport 10-091 - Modalités de facturation des redevances du SPANC
Rapport 10-092 - Affectation du résultat 2009 - Budget principal 2010
Annexe délib 10-092 - Budget supplémentaire 2010 Budget principal
Rapport 10-093 - Affectation du résultat 2009 - Budget annexe Assainissement collectif 2010
Annexe délib 10-093 - Budget supplémentaire 2010 Assainissement collectif
Rapport 10-094 - Affectation du résultat 2009 - Budget annexe SPANC 2010
Annexe délib 10-094 - Budget supplémentaire 2010 SPANC
Rapport 10-095 - Affectation du résultat 2009 - Budget annexe lotissement les Chênes 2010
Annexe délib 10-095 - Budget supplémentaire 2010 lotissement les Chênes
Rapport 10-096 - Affectation du résultat 2009 - Budget annexe lotissement la douceur des Sorgues 2010
Annexe délib 10-096 - Budget supplémentaire 2010 lotissement douceur des Sorgues
Rapport 10-097 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 8
Rapport 10-098 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n°4
Rapport 10-099 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n°3
Rapport 10-100 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n°5
Rapport 10-101 - Création postes animateurs non titulaires année 2010-2011
Rapport 10-102 - Création postes vacataires Espace jeunesse année 2010-2011
Rapport 10-103 - Révision du POS pour élaboration PLU Châteauneuf-de-Gadagne – Consultation commune du Thor
Rapport 10-104 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-105 - Extension de l'EHPAD Les Cigales sur un terrain communal - Délibération de principe
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Conseil Municipal du 6 juillet 2010


Ordre du jour CM 6 juillet 2010
Rapport 10-068 - Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel communal
Rapport 10-069 - Subvention aux associations dans le domaine de la culture - 2e rapport
Rapport 10-070 - Saison Nomade 2010-2011 - Convention avec Scène nationale Théâtre de Cavaillon
Rapport 10-071 - Subvention aux associations dans le domaine des solidarités
Rapport 10-072 - Subvention aux associations dans le domaine de la jeunesse
Rapport 10-073 - Note d'opportunité chaufferie bois - Convention avec le CAUE
Rapport 10-074 - Réfection des courts de tennis - Demande de subventions Conseil régional, Conseil général et
Rapport 10-075 - Fourniture et installation matériel éclairage public - Demande de subvention Conseil régional
Rapport 10-076 - Aménagement passage piéton cours des Vignerons - Demande de subvention Conseil général de Vau
Rapport 10-077 - Le Bourdis ALSH – Convention avec l’association Vertige animation
Rapport 10-078 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-079 - Participation aux frais conservation et protection église Notre Dame du Lac
Rapport 10-080 - Indemnité de responsabilité versée aux régisseurs d’avances et de recettes
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Conseil Municipal du 15 juin 2010


Ordre du jour CM 15 juin 2010
Rapport 10-051 - Cinéma en plein air en juillet et août - Attribution d’une subvention à l’association la Stra
Rapport 10-052 - Subvention aux associations dans le domaine de la culture
Rapport 10-053 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Principal 2009
Annexe rapport 10-053 - Compte administratif 2009 budget principal
Rapport 10-054 - Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2009
Rapport 10-055 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe 2009 Assainissement collectif
Annexe rapport 10-055 - Compte administratif 2009 budget annexe Assainissement collectif
Rapport 10-056 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe 2009 Assainissement non collectif
Annexe rapport 10-056 - Compte administratif 2009 budget annexe SPANC
Rapport 10-057 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe 2009 Cigalière 2
Rapport 10-058 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe 2009 La Douceur des Sorgues
Rapport 10-059 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe 2009 Les Chênes
Rapport 10-060 - Location de la salle des fêtes - Tarifs et convention
Rapport 10-061 - Service de l’assainissement - Rapport annuel 2009 du délégataire
Rapport 10-062 - Création postes animateurs non titulaires pour vacances été 2010
Rapport 10-063 - Subvention aux associations dans le domaine Loisirs et animation
Rapport 10-064 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-065 - Subvention aux associations dans le domaine de la jeunesse
Rapport 10-066 - Subvention coopérative scolaire école élémentaire des Jardins
Rapport 10-067 - Mise en oeuvre application ACTES pour télétransmission actes soumis au contrôle de légalité
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Conseil Municipal du 18 mai 2010


Ordre du jour CM 18 mai 2010
Rapport 10-038 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents
Rapport 10-039 - Adhésion 2010 au CAUE de Vaucluse
Rapport 10-040 - Elargissement droit de préemption urbain
Rapport 10-041 - Marché du soir des producteurs - Convention avec Chambre agriculture
Rapport 10-042 - Subvention aux associations dans le domaine de l'environnement
Rapport 10-043 - Subvention aux associations dans le domaine des solidarités internationales
Rapport 10-044 - Subvention aux associations dans le domaine de la citoyenneté
Rapport 10-045 - Circuits à vélo - Plan de jalonnement - Convention avec la CCPSMV
Annexe rapport 10-045 - Plan de jalonnement
Rapport 10-046 - Mise en place du Compte Epargne Temps
Rapport 10-047 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-048 - Journées Handisport 4 et 5 juin 2010 - Convention de partenariat avec le CRPAH
Rapport 10-049 - Tarifs droits de place fêtes foraines
Rapport 10-050 - Participation pour voiries et réseaux - Ch des Estourans
Conseil Municipal du 27 avril 2010


Ordre du jour CM 27 avril 2010
Rapport 10-032 - Modification mode de calcul prime de service et de rendement
Rapport 10-033 - Communication des décisions du maire
Rapport 10-034 - Subvention aux associations dans le domaine du sport
Rapport 10-035 - Modification Commission Délégation de Services Publics
Rapport 10-036 - Budget Assainissement collectif - Délibération modificative n° 1
Rapport 10-037 - Programme 2010 voiries communales - Demande de subvention à l’Etat
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Conseil Municipal du 30 mars 2010


Ordre du jour CM 30 mars 2010
Rapport 10-005 - Cession à la commune terrain appartenant à Vaucluse Logement
Rapport 10-010 - Service public assainissement non collectif - Adoption nouveau règlement
Rapport 10-015 - Convention avec CAUE pour étude de restructuration de l’ilot Hôtel dieu
Rapport 10-023 - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs
Rapport 10-024 - Attribution indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
Rapport 10-025 - Convention relative à scolarisation des enfants domiciliés dans autre commune
Rapport 10-026 - Attribution aux associations subvention fonctionnement
Rapport 10-027 - Maîtrise d’œuvre pour travaux d’assainissement - Convention de transaction avec cabinet Merli
Rapport 10-028 - Communication sur les décisions du maire
Conseil Municipal du 23 février 2010


Ordre du jour CM 23 février 2010
Rapport 10-009 - Espace Jeunesse et Le Bourdis ALSH – Tarifs pour vacances printemps été 2010
Rapport 10-011 - Aide à restauration des façades centre ville
Rapport 10-012 - Budget principal 2010
Annexe rapport 10-012 - Budget Primitif 2010 - Principal
Rapport 10-013 - Soutien population haitienne après séisme 12 janvier 2010
Rapport 10-016 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 10-017 - Participation voiries et réseaux chemin Saint-Pierre
Rapport 10-018 - Subvention CCAS, Coopératives scolaires et Scène nationale
Rapport 10-019 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe assainissement collectif
Annexe rapport 10-019 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe assainissement collectif
Rapport 10-020 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe assainissement non collectif
Annexe rapport 10-020 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe assainissement non collectif
Rapport 10-021 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe lotissement Douceur des Sorgues
Annexe rapport 10-021 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe lotissement Douceur des Sorgues
Rapport 10-022 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe lotissement Les Chênes
Annexe rapport 10-022 - Budget Primitif 2010 - Budget annexe lotissement Les Chênes
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Conseil Municipal du 26 janvier 2010


Ordre du jour CM 26 janvier 2010
Rapport 10-001 - Débat d'orientations budgétaires
Rapport 10-002 - Avance subvention 2010 CCAS
Rapport 10-003 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 5
Rapport 10-004 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 3
Rapport 10-006 - Convention avec service interentreprises sante au travail Isle-sur-la-Sorgue
Rapport 10-007 - Modification composition Commission appel d'offres
Rapport 10-008 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil Municipal du 15 décembre 2009


Ordre du jour CM 15 décembre 2009
Rapport 09-137 - SIAGV - Approbation statuts et désignation représentants du Thor
Rapport 09-142 - Demande de déclaration intérêt général fossé des vachonnes
Rapport 09-143 - Convention chèques-loisirs avec la CAF et la MSA
Rapport 09-144 - Espace jeunesse - Tarifs activités saison 2010 et vacances hiver 2010
Rapport 09-145 - Salon des arts plastiques 2010 - Fixation des droits de participation
Rapport 09-146 - Installation de chauffes eau solaires individuels - Subvention aux particuliers
Rapport 09-147 - Convention organisation déléguée services transport scolaire CG de Vaucluse - Avenant n°3
Rapport 09-148 - Centre communal d’action sociale - Subvention exceptionnelle exercice 2009
Rapport 09-149 - Actualisation des tarifs services communaux
Rapport 09-150 - Budget principal - Délibération modificative n°3
Rapport 09-151 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-152 - Actualisation des tarifs restauration scolaire
Rapport 09-153 - Contrat de concession pour distribution publique gaz naturel avec GrDF
Rapport 09-155 - Appel à projets Collectivités lauréates Agir pour l’énergie – Candidature du Thor
Rapport 09-154 - Assurances risques statutaires
Rapport 09-156 - Illuminations festives économes en énergie - Demande subvention à Région PACA
Rapport 09-157 - Démission d'un conseiller municipal
Rapport 09-158 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Rapport 09-159 - SPANC budget 2009 - Délibération modificative n°2
Rapport 09-160 - Avenant à la convention enfance jeunesse 2009-2010
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Conseil Municipal du 17 novembre 2009


Ordre du jour CM 17 novembre 2009
Rapport 09-132 - Rapport annuel 2008 prix et qualité service public déchets
Rapport 09-133 - Rapport annuel 2008 prix et qualité service public eau potable
Rapport 09-135 - Acquisition parcelle section A n°390 le Haut Trentin
Rapport 09-136 - Création des postes pour le recrutement d’agents recenseurs
Rapport 09-138 - Budget principal - Délibération modificative n°2
Rapport 09-139 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-140 - Attribution subvention exceptionnelle à l’association commerçants et artisans
Rapport 09-141 - Budget annexe Cigalière 2 - Clôture et affectation du résultat
Voeu Ultimatum climatique
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Conseil Municipal du 20 octobre 2009


Ordre du jour CM 20 octobre 2009
Rapport 09-123 - Subvention exceptionnelle association des Taste Grappes terroirs d'Avignon
Rapport 09-124 - Partenariats scolaires multilatéraux Comenius - Contrat financier
Rapport 09-125 - Délibération modificative n°1 budget général
Rapport 09-126 - Contractualisation 2009-2011 avec le Conseil général
Rapport 09-127 - Modification de la subvention à l'association Comité des fêtes
Rapport 09-128 - Budget annexe Cigalière 2 - Décision modificative n°2 et clôture
Rapport 09-129 - CLAE école Passerelle - Convention objectifs et financement avec CAF
Rapport 09-130 - Convention opérationnelle veille et maitrise foncière entre commune et EPF
Rapport 09-131 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil Municipal du 22 septembre 2009


Ordre du jour
Rapport 09-100 - Participation aux charges fonctionnement écoles Avignon année scolaire 2008-2009
Rapport 09-102 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 1
Rapport 09-103 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 2
Rapport 09-104 - Création postes animateurs non titulaires année 2009 - 2010
Rapport 09-105 - Création postes vacataires espace jeunesse année 2009-2010
Rapport 09-106 - Médailles d'honneur - Prime au personnel communal
Rapport 09-107 - Adhésion syndicat intercom création et gestion aires d'accueil
Rapport 09-108 - Convention scène nationale théâtre de Cavaillon
Rapport 09-109 - Motion pour le maintien du service public postal
Rapport 09-110 - Travaux isolation thermique - Demande subvention Région PACA
Rapport 09-111 - Délibération modificative SPANC
Rapport 09-112 - Garantie d’emprunts pour Vaucluse Logement - Acquisition de 22 logements
Rapport 09-113 - Location matériel municipal - Tarifs de remplacement
Rapport 09-115 - Acquisition à titre gracieux et échange de parcelles chemin des Moulins
Rapport 09-116 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-117 - Espace Jeunesse - Club Jeunes City Biou - Tarifs pour vacances automne et année 2009 2010
Rapport 09-118 - Modulation tarifs Accueils de Loisir Sans Hébergement selon quotient familial
Rapport 09-119 - Révision simplifiée du Plan d’occupation des sols – Ferme photovoltaïque
Rapport 09-120 - Révision simplifiée Plan d’occupation des sols – Colline de Thouzon
Rapport 09-121 - Avenant n°2 marché travaux av Libération - Prolongation délai affermissement tranches conditi
Rapport 09-122 - Révision du PLU de l'Isle-sur-la-Sorgue
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Conseil Municipal du 7 juillet 2009


Ordre du jour
Rapport 09-082 - Adhésion à association nationale communes sans OGM
Rapport 09-086 - Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire
Rapport 09-092 - Convention pour la mise en place d’un système dérogatoire d’assainissement non collectif
Rapport 09-093 - Service de l’assainissement - Rapport annuel 2008 du délégataire
Rapport 09-094 - Salle multifonctions - Demande de subvention à Région PACA pour l'AMO énergie
Rapport 09-095 - Appel à projets « Collectivité lauréate agir pour l’énergie »
Rapport 09-096 - Déclassement du domaine publique place de Verdun et Rue Cavalerie
Rapport 09-097 - Réhabilitation préau et sanitaires école élémentaire La Passerelle - Demande de subvention au
Rapport 09-098 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-099 - Etude pour un projet résidentiel des gens du voyage - Convention avec l'université Toulouse 2
Rapport 09-101 - Avenant n°1 marché de travaux avenue de la Libération - Lot 1
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Conseil Municipal du 16 juin 2009


Ordre du jour
Rapport 09-083 - Répartition intercommunale charges de fonctionnement des écoles publiques
Rapport 09-084 - Réhabilitation préau et sanitaires école élémentaire La Passerelle
Rapport 09-085 - Rémunération du poste de collaborateur de cabinet
Rapport 09-087 - Budget annexe Cigalière 2 - Décision modificative n°1
Rapport 09-088 - Aliénation de divers matériels
Rapport 09-089 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-090 - Convention pour consultation de la base allocataire de la CAF
Rapport 09-091 - Attribution d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
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Conseil Municipal du 19 mai 2009


Ordre du jour
Rapport 09-067 - Formation des élus
Rapport 09-068 - Gratification des stagiaires de l'enseignement
Rapport 09-069 - Prime de fin d'année du personnel communal
Rapport 09-070 - Création postes animateurs non titulaires pour vacances été 2009
Rapport 09-071 - Convention chèques-loisirs avec la CAF et la MSA
Rapport 09-072 - Incorporation dans le domaine communal d'un immeuble sans maître
Rapport 09-073 - Adhésion 2009 au CAUE de Vaucluse
Rapport 09-074 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 5
Rapport 09-075 - Lotissement Les Chênes - Vente du lot n° 8
Rapport 09-076 - Autorisation de passage pour canalisation d'eau potable
Rapport 09-077 - Adhésion à l'association de médiation et d'aide aux victimes
Rapport 09-078 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 09-079 - Marché négocié pour les travaux de voirie et réseaux - Programme 2009-2011
Rapport 09-080 - Instauration participation voirie réseaux Croix de Tallet
Rapport 09-081 - Réhabilitation préau et sanitaires école élémentaire La Passerelle - Permis de construire
Conseil Municipal du 21 avril 2009


Ordre du jour
Rapport 09-054 - Charges de fonctionnement école de Isle sur la Sorgue
Rapport 09-056 - Charges de fonctionnement école de Cavaillon
Rapport 09-057 - Cinéma en plein air - Convention avec La Strada
Rapport 09-058 - Servitude de tréfonds sous le domaine privé chemin rural dit Tepu
Rapport 09-059 - Mise en œuvre du régime des astreintes
Rapport 09-060 - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs
Rapport 09-061 - Mise en place d’un marche du soir des producteurs - Convention chambre d'agriculture et commu
Rapport 09-062 - Le Bourdis - Tarifs pour les vacances des mini-camps d’été 2009
Rapport 09-063 - Convention de servitudes avec ERDF
Rapport 09-064 - Remise gracieuse majorations et intérêts de retard taxe d’urbanisme
Rapport 09-065 - Création de jardins secs - Appel à projet de la Région PACA
Rapport 09-066 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil municipal du 31 mars 2009


Ordre du jour
Rapport 09-027 - Acquisition parcelles cadastrées AI 70 et 72 lieu dit Pierre Blanque
Rapport 09-028 - Acquisition parcelles cadastrées section AI 85, 86, 87, 88 lieu dit Pierre Blanque
Rapport 09-037 - Aide à la restauration des façades
Rapport 09-039 - Budget principal 2009
Annexe rapport 09-039 Budget Primitif 2009 Principal
Rapport 09-040 - Budget Primitif 2009 - Budget annexe Assainissement collectif
Annexe rapport 09-040 Assainissement collectif
Rapport 09-041 - Budget Primitif 2009 - Budget annexe Assainissement non collectif
Annexe rapport 09-041 Assainissement non collectif
Rapport 09-042 - Budget Primitif 2009 - Budget annexe lotissement la Cigalière II
Annexe rapport 09-042 Lotissement Cigalière II
Rapport 09-043 - Budget Primitif 2009 - Budget annexe lotissement Douceur des Sorgues
Annexe rapport 09-043 Lotissement Douceur des Sorgues
Rapport 09-044 - Budget Primitif 2009 - Budget annexe lotissement Les Chênes
Annexe rapport 09-044 Lotissement les Chênes
Rapport 09-045 - Versement anticipée du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
Rapport 09-046 - Tarifs vacances Espace Jeunesse - Club jeunes City biou
Rapport 09-048 - Convention SDEI relative à facturation et encaissement de redevance assainissement non collec
Rapport 09-049 - Communication des décisions du maire
Rapport 09-050 - Demande subvention Région PACA acquisition terrains Pierre Blanque
Rapport 09-051 - Déclaration préalable quartier Grange Vieille
Rapport 09-052 - Réfection trottoirs hameau des Vignères
Rapport 09-053 - Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2008
Rapport 09-055 - Pré-diagnostic des bâtiments communaux - Approbation du plan de financement
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Conseil Municipal du 17 mars 2009


Ordre du jour
Rapport 09-025 - Actualisation des tarifs de vacations funéraires
Rapport 09-029 - Débat d'orientations budgétaires
Rapport 09-030 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe Assainissement collectif
Annexe rapport 09-030 Budget Assainissement
Rapport 09-031 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe Cigalière 2
Annexe rapport 09-031 Lotissement Cigalière 2
Rapport 09-032 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe La Douceur des Sorgues
Annexe rapport 09-032 Lotissement Douceur des Sorgues
Rapport 09-033 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe Les Chênes
Annexe rapport 09-033 Lotissement les Chênes
Rapport 09-034 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Annexe Assainissement non collectif
Annexe rapport 09-034 Budget Assainissement non collectif
Rapport 09-035 - Comptes Administratif et de Gestion - Budget Principal
Annexe rapport 09-035 Budget Principal
Rapport 09-036 - Modification tableau des effectifs du personnel
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Conseil Municipal du 17 février 2009


Ordre du jour
Rapport 09-016 - Décisions du maire
Rapport 09-017 - Convention type prêt de véhicule
Rapport 09-018 - Convention type exposition dans mairie
Rapport 09-019 - Tarifs des insertions publicitaires dans la revue municipale
Rapport 09-020 - Travaux de construction de la station d'épuration
Rapport 09-021 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Rapport 09-022 - Etude sur la mise en place du plan de circulation - demande subvention
Rapport 09-023 - Marché négocié pour aménagement av de la Libération
Rapport 09-024 - Demande de remise gracieuse de taxe d'urbanisme
Rapport 09-026 - Aménagement avenue de la Libération - Demande de subvention
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Conseil Municipal du 20 janvier 2009


Ordre du jour
Rapport 09-001 - Avenant n°2 Convention relative à l'organisation du service de transport scolaire
Rapport 09-002 - Convention avec le Collège du Pays de Sorgues
Rapport 09-003 - Annulation délibération du 15 juillet 2008 Réduction du temps de travail
Rapport 09-004 - Réduction du temps de travail des agents de la commune
Rapport 09-005 - Election de la commission délégation de service public
Rapport 09-006 - Lotissement les Chênes - Vente du lot n°6
Rapport 09-007 - Modification taux indemnité spéciale de fonction police municipale
Rapport 09-008 - Avance subvention 2009 CCAS
Rapport 09-009 - Avance subvention 2009 Comité des fêtes
Rapport 09-010 - Actualisation des tarifs communaux
Rapport 09-011 - Actualisation des tarifs cantine
Rapport 09-012 - Espace Jeunesse Club Jeunes City Biou – Tarifs pour les vacances d’hiver 2009
Rapport 09-013 - Le Bourdis Vacances hiver 2009
Rapport 09-014 - Travaux d'intérêts généraux
Rapport 09-015 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil Municipal du 16 décembre 2008


Ordre du jour
Rapport 08-019 - Salon arts plastiques - Droits de participation
Rapport 08-022 - Droit d'utilisation des semences paysannes
Rapport 08-024 - Délibération modificative budget principal 2008 - 4e rapport
Rapport 08-025 - Aménagement du lieu dit Grange Vieille - Demande de subvention à la Région PACA
Rapport 08-027 - Modification tableau des effectifs théoriques
Rapport 08-028 - Remboursement des frais de déplacement
Rapport 08-029 - Charte pour la qualité environnementale des opérations de construction et de réhabilitation
Rapport 08-031 - ZA la Cigalière ll 1ère tranche - Vente à la CCPSMVaucluse du lot 7
Rapport 08-032 - Remise gracieuse taxes d'urbanisme
Rapport 08-033 - Montagne de Thouzon - Acquisition parcelles cadastrées B 560 et 562
Rapport 08-034 - Modification des ratios pour les avancements de grades
Rapport 08-035 - Réalisation d'un pré-diagnostic énergétique bâtiments communaux
Rapport 08-036 - Subvention installations solaires
Rapport 08-037 - ZA Saint Louis - Vente d'un lot à la CCPSMV
Rapport 08-038 - Délibération modificative budget annexe assainissement 2008
Rapport 08-039 - Subvention exceptionnelle Centre communal d’action sociale
Rapport 08-040 - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre avenue de la libération
Rapport 08-041 - Gratuité emplacements marché de Noël
Rapport 08-042 - Communication sur les décisions du maire
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Conseil Municipal du 18 novembre 2008


Ordre du jour prévisionnel
Rapport 08-004 - Convention les 3 jours de Vaucluse
Rapport 08-007 - Modification tarifs le Bourdis
Rapport 08-013 - Marianne convention Barbieri
Rapport 08-019 - Convention collège
Rapport 08-020 - Délibération modificative
Rapport 08-021 - Lotissement Les Chênes Vente lot n°10
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Conseil Municipal du 21 octobre 2008


Ordre du jour prévisionnel
Rapport 08-002 - Participation aux charges de fonctionnement pour les enfants du Thor inscrits dans les écoles publiques d’Avignon - Année 2007/2008
Rapport 08-003 - Lotissement les Chênes, vente lot n°11
Rapport 08-005 - Cession de deux parcelles à la Commune du Thor par la Compagnie immobilière et foncière de Provence
Rapport 08-006 - Cession d’une parcelle à la Commune par la SCCV Carpe Diem
Rapport 08-008 - Autorisation d’ester en justice - Affaire Buisson
Rapport 08-010 - Habilitation du maire pour représenter la Commune afin de défendre ses intérêts suite au déféré au Tribunal administratif de Nîmes par le Préfet de Vaucluse après le vote de la délibération du 20 mai 2008 sur les OGM
Rapport 08-011 - Vente à la Communauté de Communes du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse de deux parcelles du lotissement artisanal la Cigalière III - Modification de la délibération du 27 juin 2005
Rapport 08-012 - Convention de servitude avec ERDF pour l’installation d’un poste de transformation alimentant le réseau de distribution public d’électricité
Rapport 08-014 - Syndicat intercommunal des eaux Durance-Ventoux - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable exercice 2007
Rapport 08-015 - Communauté de Communes du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Exercice 2007
Rapport 08-016 - Aménagement du lieu dit « Grange vieille » - Convention de mission d’accompagnement du maître d’ouvrage avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Vaucluse
Rapport 08-017 - Demande de subvention à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le financement d’une mission d'accompagnement de la commune par le CAUE de Vaucluse, pour la réalisation d’un volet paysagé pour l’aménagement du lieu dit «Grange vieille »
Rapport 08-018 - Désignation des représentants de la Commune du Thor pour siéger au Conseil d’administration de l’association « Office de tourisme intercommunal du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse »
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