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Consultation des rapports

Prochains Conseils municipaux

Mardi 20 mars
Mardi 17 avril
Mardi 15 mai
Mardi 19 juin
Mardi 3 juillet

Conseil Municipal du 24 janvier 2012


Ordre du jour CM 24 janvier 2012
Rapport 12-001 - Partenariats scolaires multilatéraux Comenius - Contrat 2011 visites préparatoires
Rapport 12-002 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 12-003 - Déclassement de l'immeuble Saint Roch
Rapport 12-004 - Complément d'actualisation des tarifs des services communaux
Rapport 12-005 - Remise gracieuse des pénalités de retard d'une taxe d'urbanisme
Rapport 12-006 - Installation de chauffe eau solaires individuels - Subvention aux particuliers
Rapport 12-007 - Acquisition de broyeurs à végétaux - Subvention aux particuliers
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Conseil Municipal du 21 février 2012


Ordre du jour CM 21 février 2012
Rapport 12-008 - Subventions exceptionnelles aux associations Comité des fêtes et Jeunesse Thoroise
Rapport 12-009 - Installations sportives communales par collégiens - Convention Département, Collège, Commune
Rapport 12-010 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 12-011 - Subvention pour surcharge foncière à Mistral Habitat résidence Grange vieille
Rapport 12-012 - Edition livre Canal Saint Julien - Subvention à ASA canal St Julien
Rapport 12-013 - Construction cuisine centrale - Demande subvention à CCPSMV
Rapport 12-014 - Plan communal de désherbage
Annexe rapport 12-014 - Plan communal de désherbage
Rapport 12-015 - Plan communal de désherbage - Demande de subvention Agence Eau Rhône-Méditerranée Corse
Rapport 12-016 - Schéma départemental 2012-2017 pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Rapport 12-017 - Panneaux signalisation Sorgue - Convention CCPSMV
Rapport 12-018 - Programme 2012 réfection voiries communales - Demande de subvention à l’Etat
Rapport 12-020 - Programme Collectivités lauréates - AGIR pour l’énergie - Communication bilan année 2011
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Conseil Municipal du 20 mars 2012


Ordre du jour CM 20 mars 2012
Rapport 12-021 - Création postes besoins occasionnels
Rapport 12-022 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 12-023 - Tarifs des services communaux - Espace jeunesse Club jeune City Biou
Rapport 12-024 - Budget Principal - Comptes administratif et de gestion 2011
Annexe rapport 12-024 - Comptes administratif 2011 du budget principal
Rapport 12-025 - Budget annexe Lotissement les Chênes - Comptes administratif et de gestion 2011
Annexe rapport 12-025 - Comptes administratif 2011 du budget annexe Lotissement les Chênes
Rapport 12-026 - Budget annexe Assainissement collectif - Comptes administratif et de gestion 2011
Annexe rapport 12-026 - Comptes administratif 2011 du budget annexe Assainissement collectif
Rapport 12-027 - Budget annexe Assainissement non collectif - Comptes administratif et de gestion 2011
Annexe rapport 12-027 - Comptes administratif 2011 du budget annexe Assainissement non collectif
Rapport 12-028 - Budget annexe La Douceur des Sorgues - Comptes administratif et de gestion 2011
Annexe rapport 12-028 - Comptes administratif 2011 du budget annexe La Douceur des Sorgues
Rapport 12-029 - Subventions 2012 aux coopératives scolaires
Rapport 12-030 - Prescription de l'élaboration du PLU
Rapport 12-031 - Conventions déversement eaux usées entreprises PMS et CSI
Rapport 12-032 - Assainissement collectif - Avenant au contrat délégation service public
Rapport 12-033 - Attributions aux associations de subventions de fonctionnement
Rapport 12-034 - Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2011
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Conseil Municipal du 17 avril 2012


Ordre du jour CM 17 avril 2012
Rapport 12-035 - Restauration sécurisation statues église - Demande subvention à DRAC
Rapport 12-036 - Communication sur les décisions du maire
Rapport 12-037 - Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
Rapport 12-038 - Marchés du soir des producteurs - Convention avec Chambre d'agriculture
Rapport 12-039 - Cinéma en plein air 2012 - Convention avec association La Strada et attribution subvention
Rapport 12-040 - Haïti - Renforcement et valorisation production agricole
Rapport 12-041 - Budget Principal - Affectation du résultat 2011 - Budget supplémentaire 2012
Annexe rapport 12-041 - Budget Principal - Budget supplémentaire 2012
Rapport 12-042 - Budget annexe Assainissement collectif - Affectation du résultat 2011 - Budget Supplémentaire
Annexe rapport 12-042 - Budget annexe Assainissement collectif - Budget Supplémentaire 2012
Rapport 12-043 - Budget annexe Lotissement la Douceur des Sorgues - Affectation du résultat 2011 - Budget Supp
Annexe rapport 12-043 - Budget annexe Lotissement la Douceur des Sorgues - Budget Supplémentaire 2012
Rapport 12-044 - Budget annexe Assainissement non collectif - Affectation du résultat 2011 - Budget Supplément
Annexe rapport 12-044 - Budget annexe Assainissement non collectif - Budget Supplémentaire 2012
Rapport 12-045 - Attributions aux associations de subventions de fonctionnement - 2ème rapport
Rapport 12-046 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Culture
Rapport 12-047 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Solidarités
Rapport 12-048 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Environnement
Rapport 12-049 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Loisirs et An
Rapport 12-050 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Solidarité in
Rapport 12-051 - Attribution de subventions aux associations pour actions réalisées dans secteur Citoyenneté.d
Rapport 12-052 - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour 2011
Rapport 12-053 - Mise en œuvre d'une provision semi budgétaire pour risque financier
Rapport 12-054 - Implantation poste de transformation électrique - Convention avec SIERA
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